Conditions générales

1. Objet

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du présent site internet ainsi que les modalités de demande de première consultation auprès du cabinet du Dr Manoë Chapelle.
Les présentes conditions générales sont mises à la disposition des utilisateurs du site. Lorsqu’une acceptation est requise, notamment dans le cadre de l’envoi du formulaire de demande de première consultation, celle-ci est recueillie avant la transmission de la demande.
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées afin de tenir compte d'évolutions législatives, réglementaires, déontologiques ou de toute évolution du fonctionnement du cabinet ou du présent site. La version publiée sur le site est la version en vigueur.

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et ne remplacent en aucun cas une consultation médicale, un avis médical personnalisé ou une prise en charge adaptée.
Elles sont destinées au grand public et ne sont pas adaptées à la situation particulière de chaque personne.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualisation permanente ne peuvent être garanties.
Le Dr Manoë Chapelle se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer le contenu du site à tout moment et sans préavis.

L'envoi du formulaire constitue uniquement une demande de première consultation. Il ne crée aucune relation thérapeutique, aucun contrat de soins ni aucune obligation de prise en charge.
Le Dr Manoë Chapelle demeure libre d'accepter ou de refuser une demande lorsqu'elle ne relève pas du champ de compétence du cabinet ou lorsqu'une prise en charge adaptée ne peut être assurée.
La confirmation d’un premier rendez-vous ne constitue pas, à elle seule, une acceptation définitive de prise en charge médicale. Celle-ci est déterminée dans le cadre de la première consultation, en fonction de la situation du patient et des possibilités de prise en charge du cabinet.

Les modalités relatives à la prise de rendez-vous, aux honoraires, aux annulations, aux certificats médicaux et au fonctionnement général du cabinet sont détaillées dans les « Modalités de fonctionnement du cabinet », qui font partie intégrante des présentes conditions générales.

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le présent site ainsi qu'à la réglementation applicable, notamment au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).

Le Dr Manoë Chapelle met tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du site.
Le Dr Manoë Chapelle se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou une partie du présent site, notamment pour des raisons de maintenance, d'évolution technique ou de mise à jour, sans préavis.
Aucune garantie ne peut être donnée quant à l’accessibilité permanente du site. Dans les limites autorisées par la législation applicable, le Dr Manoë Chapelle ne pourra être tenue responsable des conséquences d’une interruption temporaire, d’un dysfonctionnement technique ou d’un événement indépendant de sa volonté.

Le site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers.
Le Dr Manoë Chapelle n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenue responsable des informations, services ou pratiques proposés par ces sites.

Les contenus originaux présents sur le site ainsi que les éléments pour lesquels le Dr Manoë Chapelle détient des droits de propriété intellectuelle ou des droits d’utilisation sont protégés par les dispositions légales applicables.
Toute reproduction, diffusion, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du Dr Manoë Chapelle est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Les présentes conditions générales sont régies par le droit belge.
En cas de litige, les juridictions belges sont compétentes, sous réserve des règles impératives applicables.