Conditions générales

1. Objet

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du présent site internet ainsi que les modalités de demande de première consultation auprès du cabinet du Dr Manoë Chapelle.
En naviguant sur ce site ou en utilisant les services proposés, notamment le formulaire de demande de première consultation, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les accepter.
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées afin de tenir compte d'évolutions législatives, réglementaires, déontologiques ou de toute évolution du fonctionnement du cabinet ou du présent site. La version publiée sur le site est la version en vigueur.

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et ne remplacent en aucun cas une consultation médicale, un avis médical personnalisé ou une prise en charge adaptée.
Elles sont destinées au grand public et ne sont pas adaptées à la situation particulière de chaque personne.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualisation permanente ne peuvent être garanties.
Le Dr Manoë Chapelle se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer le contenu du site à tout moment et sans préavis.

L'envoi du formulaire constitue uniquement une demande de première consultation. Il ne crée aucune relation thérapeutique, aucun contrat de soins ni aucune obligation de prise en charge.
Le Dr Manoë Chapelle demeure libre d'accepter ou de refuser une demande lorsqu'elle ne relève pas du champ de compétence du cabinet ou lorsqu'une prise en charge adaptée ne peut être assurée.
La relation thérapeutique débute uniquement après confirmation d'un premier rendez-vous par le cabinet.

Les modalités relatives à la prise de rendez-vous, aux honoraires, aux annulations, aux certificats médicaux et au fonctionnement général du cabinet sont détaillées dans les « Modalités de fonctionnement du cabinet », qui font partie intégrante des présentes conditions générales.

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le présent site ainsi qu'à la réglementation applicable, notamment au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).

Le Dr Manoë Chapelle met tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du site.
Le Dr Manoë Chapelle se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du présent site, notamment pour des raisons de maintenance, d'évolution technique ou de mise à jour, sans préavis.
Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à son accessibilité permanente. Le cabinet ne pourra être tenu responsable d'une interruption temporaire, d'un dysfonctionnement technique, d'un incident informatique, d'un virus ou de tout autre événement indépendant de sa volonté.

Le site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers.
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Toute reproduction, diffusion, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du Dr Manoë Chapelle est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Les présentes conditions générales sont régies par le droit belge.
En cas de litige, les juridictions belges sont compétentes, sous réserve des règles impératives applicables.